Jean-Charles Orsucci


De: Orsucci (Jean-Charles)
maire de Bonifacio (Corse-du-Sud) ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000043522969(source JORF)
nomination
22 Mai 202122/05/2021
De: Jean-Charles ORSUCCI
maire de Bonifacio (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Méditerranée
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
JORFTEXT000032378365(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-Charles ORSUCCI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15. Représentants des communes ou leurs groupements gestionnaires d'espaces naturels littoraux
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVL1415834A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Jean-Charles ORSUCCI
maire de Bonifacio
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.