Jean-Charles Orsucci
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Charles ORSUCCI
président de l'Association nationale des élus du littoral (ANEL) (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants de l'Association nationale des élus du littoral
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
JORFTEXT000054381984
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2026
03/07/2026
De:
Orsucci (Jean-Charles)
maire de Bonifacio (Corse du Sud), vice-président d'une communauté de communes ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
30
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000051885844
(source JORF)
nomination
13 Juillet 2025
13/07/2025
De:
Orsucci (Jean-Charles)
maire de Bonifacio (Corse-du-Sud) ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
33
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000043522969
(source JORF)
nomination
22 Mai 2021
22/05/2021
De:
Jean-Charles ORSUCCI
maire de Bonifacio (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Méditerranée
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
JORFTEXT000032378365
(source JORF)
nomination
10 Avril 2016
10/04/2016
De:
Jean-Charles ORSUCCI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15. Représentants des communes ou leurs groupements gestionnaires d'espaces naturels littoraux
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVL1415834A
(source BODD)
nomination
25 Juillet 2014
25/07/2014
De:
Jean-Charles ORSUCCI
maire de Bonifacio
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
JORFTEXT000025592952
(source JORF)
nomination
30 Mars 2012
30/03/2012